Marques et autres droits de propriété intellectuelle
Aube Technologies Inc. (Aube), le logo Aube, et tous les noms de produit apparaissant sur nos sites Internet font partie des marques déposées, propriétés de Aube, ou de ses filiales. Aucune marque déposée, licence ou autre droit n'est accordée s’agissant des données contenues dans le site Internet Aube.
Aucune mention décrite dans ce paragraphe ne doit être interprétée comme conférant implicitement, par renonciation ou autres moyens une licence sur les brevets, marques déposées ou tout autre droit de propriété intellectuelle de Aube ou d’un quelconque tiers. Toute information publiée sur ce site est fournie en l’état sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, qu’il s’agisse, et sans que cela soit limitatif, d’absence de contrefaçon de brevet, marque déposée ou autre droit de propriété intellectuelle de Aube ou d’un quelconque tiers.
Informations juridiques générales
Si vous naviguez sur le site Internet de Aube et que vous donnez des informations (à l'exception d'informations personnelles, qui sont traitées dans le cadre de la politique de « Protection des Données Personnelles » sur Internet) comprenant des questions, des commentaires ou des suggestions sur le contenu du site Internet de Aube, ces informations seront réputées comme non-confidentielles et Aube n'aura aucune obligation légale concernant ces informations et sera libre de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer l'information à d'autres personnes sans limites. Aube sera libre d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces informations dans n'importe quel but comprenant mais ne se limitant pas au développement, la fabrication et la vente de produits en rapport avec ces informations.
Toute information publiée sur ce site est fournie en l’état sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, qu’il s’agisse, et sans que cela soit limitatif, de garantie de qualité loyale ou marchande.
Les informations contenues sur ce site Internet peuvent contenir des « coquilles » typographiques. En aucun cas Aube ne sera tenu responsable envers toute personne physique ou morale de verser des dommages directs, indirects, ou autres basés sur une quelconque utilisation de ce site Internet ou tout autre site Internet auquel le site Internet de Aube est lié. De plus, Aube ne sera pas tenu responsable de quelconque perte de profits, interruption d'affaires, ou perte de programme ou d'information, même si Aube a été expressément informé de la possibilité de tels dommages.
|